1. Informations générales :

OMNI SABLAGE
31 Boulevard Fauriat
42000 Saint-Etienne

Numéro de SIRET : 379 842 925 00016
RCS Saint-Etienne B 379 842 925
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR44379842925

Société au capital de 160 000 Euros
Téléphone :
04 77 25 50 07
Email : omnisablage@omnisablage.com
Directeur de la publication : Jean-Yves PORTE

Edition : Création du site internet
Eden’Net
Avenue de Saint Etienne – Les Terrasses d’Andrézieux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Numéro SIRET : 434.161.824.00017
Sarl au capital de 80.000€
Téléphone : 04 77 02 03 58
Fax : 04 77 02 20 15

Référence médiateur :
Omnisablage, Jean-Yves PORTE
31 Boulevard Fauriat
42000 Saint-Etienne
Téléphone : 04 77 25 50 07
Email : omnisablage@omnisablage.com

Hébergement site :
HOSTEUR Route du Lac Lussy 201, 1618 Châtel
Saint Denis, Suisse

2. Objet du site :

Le site www.omnisablage.com a pour objet de présenter ses activités de manière claire et précise, en proposant aux utilisateurs des explications détaillées sur les différents produits et services fournis par l’entreprise.

3. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.omnisablage.com comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à la société omnisablage ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.  Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

4.Protection des données à caractère personnel :

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42000 Saint-Etienne Ou par mail : omnisablage@omnisablage.com

Les données à caractère personnel seront supprimées au bout de 6 mois.

5. Liens hypertextes :

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6. Limites de responsabilité :

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7. Mise à jour du site et conditions d’accès :

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